Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Noa Joaillerie les présentes mentions légales.
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Nom / Raison sociale : BROUILLER Kathleen
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Siège social : Mougins, 06250
Numéro d'immatriculation : RCS Mougins sous le numéro 106765043.
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Directeur de la publication : Kathleen Brouiller
Adresse e-mail de contact : k.brouiller06@gmail.com
Numéro de téléphone : 06 71 93 57 73
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Le site Noa Joaillerie est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : GoDaddy
Siège social :2155 E GoDaddy Way, Tempe, AZ 85284, États-Unis.
Coordonnées de l'hébergeur : Email confidentialité : privacy@godaddy.com
Téléphone support (Allemagne) : +49 89 21094807
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Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Noa Joaillerie. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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